Déposée le 8 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) OEI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVEUR ET CONVIVIALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OEI domicilié(e) Lieu dit Lesgall,29260 PLOUDANIEL - 29260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 930 507 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SAVEUR ET CONVIVIALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OEI Société Anonyme - Lieu dit Lesgall,29260 PLOUDANIEL - 29260 - France - SIREN 394930507
IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Inscription le 4 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515339 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-04
Viande, volaille, poisson et gibier, conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; plats préparés et cuisinés à base de poisson, de viande, et de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées. Café, thé, cacao ; riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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